Maman pas comme les Autres ... ou PresqueMaman pas comme les Autres ... ou Presque
Aa
  • Actu
    ActuShow More
    Résiliation : résilier son assurance auto chez MACIF
    30 juin 2025
    Quel animal est Tchoupi exactement dans les livres pour enfants ?
    30 juin 2025
    Conséquences divorce : qui souffre le plus ? Analyse post-séparation
    26 juin 2025
    Fille aînée : décrypter le traumatisme et ses conséquences
    24 juin 2025
    Flashcardlet : une application gratuite pour mémoriser efficacement
    12 juin 2025
  • Bébé
    BébéShow More
    Emplacement idéal pour que bébé dorme en journée : les bonnes pratiques à adopter
    5 juillet 2025
    Apprendre l’alphabet : quelles lettres privilégier en premier ?
    3 juillet 2025
    Camilia et Doliprane : quand les utiliser ensemble pour votre enfant ?
    30 juin 2025
    Enfant qui ne parle pas : comment le reconnaître ?
    16 juin 2025
    Retard de langage chez l’enfant de 16 mois : Comment détecter et agir efficacement ?
    15 juin 2025
  • Enfant
    EnfantShow More
    Les noms des Teletubbies : influence culturelle et impact sur l’imaginaire enfantin
    30 juin 2025
    Les vertus pédagogiques de la mini-ferme Rifoinfoin pour les enfants
    30 juin 2025
    Quel animal est T’choupi : découverte et caractéristiques du personnage enfantin
    30 juin 2025
    des enfants jouant dans le jardin
    Comment organiser un moment de jeu original à la maison avec des enfants ?
    20 juin 2025
    10 astuces infaillibles pour réussir une recette de papier mâché
    15 juin 2025
  • Famille
    FamilleShow More
    Pourquoi le bowling Le Mans est l’endroit idéal pour vos événements
    1 juillet 2025
    manuela escobar
    La vie de manuela escobar : le portrait intime de la fille de pablo escobar
    30 juin 2025
    turned on projector
    Scott Eastwood : Un héritage de force et d’amour de la part de sa mère Jocelyn Reeves
    30 juin 2025
    Comparatif des tarifs : combien coûte vraiment une nounou de nuit ?
    30 juin 2025
    Les secrets du Family Park Fos-sur-Mer révélés
    30 juin 2025
  • Parents
    ParentsShow More
    Femme de ménage lyon 6 : simplifiez votre quotidien dès aujourd’hui.
    30 juin 2025
    Quantité recommandée de nourriture pour un bébé de 4 mois : conseils pratiques
    30 juin 2025
    Diplôme protection enfance: Comment travailler pour aider?
    22 juin 2025
    Meilleure heure pour se coucher et se lever à 6h : conseils et astuces
    21 juin 2025
    Renier son enfant : comprendre les conséquences et trouver des solutions !
    8 juin 2025
Maman pas comme les Autres ... ou PresqueMaman pas comme les Autres ... ou Presque
Aa
  • Actu
  • Bébé
  • Enfant
  • Famille
  • Parents
Recherche
  • Actu
  • Bébé
  • Enfant
  • Famille
  • Parents
Actu

Puis-je fournir mon numéro de dossier fiscal ?

Dans cet article, nous passons en revue les numéros d’organisation pour différentes formes d’entreprise (par exemple, une entreprise individuelle), et nous expliquons ce que signifie un numéro d’enregistrement à la TVA et comment il est composé.

Table des matires
Quel est le numéro d’organisation ?Numéro d’organisation individuel de l’entrepriseLes numéros d’organisation indiquent le formulaire d’entrepriseComment obtenir un numéro d’organisation ?Votre numéro d’immatriculation à la TVA est basé sur le numéro d’organisation

Plan de l'article

  • Quel est le numéro d’organisation ?
  • Numéro d’organisation individuel de l’entreprise
  • Les numéros d’organisation indiquent le formulaire d’entreprise
  • Comment obtenir un numéro d’organisation ?
  • Votre numéro d’immatriculation à la TVA est basé sur le numéro d’organisation

Quel est le numéro d’organisation ?

Les numéros d’organisation servent de désignation d’identité pour les personnes morales (entreprises, sociétés, associations et certaines autres organisations), en conséquence si le numéro de sécurité sociale sert de désignation d’identité pour les personnes physiques.

A lire en complément : Pourquoi les poussettes citadines ont plus de succès que les poussettes tout terrain ?

Numéro d’organisation individuel de l’entreprise

Les entreprises individuelles utilisent le numéro de sécurité sociale du titulaire (de la personne physique) comme numéro d’organisation, le titulaire étant personnellement responsable des engagements et des responsabilités de l’entreprise. Le numéro d’organisation de l’entreprise doit toujours apparaître sur les factures car il est utilisé pour identifier une entité juridique par les autorités suédoises et d’autres organisations.

Le numéro d’organisation est unique à chaque entreprise et se compose de 10 des chiffres et un point de ponctuation selon le format YYYMMDD-XXXX. Le dernier chiffre est un chiffre de contrôle utilisé pour vérifier la validité de la personne ou du numéro d’organisation.

A lire également : Aide au Scrabble : conseils d’utilisation pour gagner

Les numéros d’organisation indiquent le formulaire d’entreprise

On peut également indiquer la forme de l’entreprise en dehors du numéro d’organisation. Pour les entreprises qui sont une entreprise individuelle, le « mois » d’un numéro d’organisation (c’est-à-dire les troisième et quatrième chiffres) se situe toujours entre 01 et 12 en fonction du mois de naissance du propriétaire.

Pour les autres types d’entreprises, on peut indiquer la forme juridique ou la forme de l’entreprise à partir du premier chiffre du numéro d’organisation :

  • Le conseil d’État, de municipalité et de comté commence par 2
  • Les sociétés à responsabilité limitée commencent par 5
  • L’association économique commence par 7
  • Fondation ou association à but non lucratif commence par 8
  • Les sociétés de négoce ou sociétés en commandite commencent par 9

Comment obtenir un numéro d’organisation ?

Vous recevrez un numéro d’organisation lorsque vous démarrerez votre entreprise de la part de l’autorité chargée de l’enregistrement entreprise. Il s’agit généralement du siège social, qui envoie le numéro d’organisation conjointement avec le certificat d’enregistrement qu’il envoie. Le fisc Office et Lantmäteriet attribuent également des numéros d’organisation dans certains cas.

Votre numéro d’immatriculation à la TVA est basé sur le numéro d’organisation

Le numéro d’immatriculation à la TVA est composé de 2 lettres et de 12 chiffres. Il commence par le code de pays suédois SE et se termine par 01. Au milieu se trouve le numéro d’organisation. Aucun trait d’union ou d’espace ne peut être inclus dans le numéro, qui est donc écrit par exemple SE999999999901. Par exemple, si votre numéro d’organisation est 771122-1234, votre numéro d’immatriculation à la TVA conformément aux règles ci-dessus devient SE771122123401.

Un numéro d’immatriculation à la TVA est un numéro de série complètement unique et attribué à toutes les entreprises suédoises pour prouver qu’elles sont accordées et obligées de comptabiliser la TVA auprès de l’administration fiscale. Le numéro d’immatriculation à la TVA est également utilisé dans des contextes internationaux si vous magasinez, par exemple à l’intérieur ou à l’extérieur de l’UE. En anglais, il s’appelle numéro de TVA, où la TVA est une abréviation du mot TVA en anglais taxe sur la valeur ajoutée.

Il est important de spécifier correctement le numéro sur les factures et autres documents, en particulier dans les échanges commerciaux avec d’autres pays de l’UE.

Tangi 12 février 2023

Derniers articles

Bébé
Bébé

Emplacement idéal pour que bébé dorme en journée : les bonnes pratiques à adopter

Un nourrisson peut dormir jusqu’à 17 heures par jour, avec des phases…

5 juillet 2025
Bébé
Bébé

Apprendre l’alphabet : quelles lettres privilégier en premier ?

Certaines lettres, pourtant fréquentes dans la langue française, entravent souvent la progression…

3 juillet 2025
Famille
Famille

Pourquoi le bowling Le Mans est l’endroit idéal pour vos événements

Les entreprises locales constatent une hausse de la productivité après des sessions…

1 juillet 2025

Article populaire

Famille

Comment se taire sur un professeur ?

Des étudiants silencieux ? Ceux qui font tout ce que nous voulons qu'ils…

26 mars 2021

© 2025 | mamanpascommelesautresoupresque.fr

  • Contact
  • Mentions Légales
  • Sitemap

Removed from reading list

Undo
Welcome Back!

Sign in to your account

Lost your password?
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web. Si vous continuez à utiliser ce site, nous supposerons que vous en êtes satisfait.OK